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Marques déposées par VALLON NOTRE DAME
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A FLEUR DE PAMPRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A FLEUR DE PAMPRE
VALLON NOTRE DAME

Numéro de dépôt :
4397286
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
A FLEUR DE PAMPRE de VALLON NOTRE DAME

Présentation de la marque A FLEUR DE PAMPRE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par VALLON NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A FLEUR DE PAMPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est VALLON NOTRE DAME domicilié(e) 199 chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLON NOTRE DAME, Monsieur Adrien Fabre domicilié(e) 199 Chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France.

La marque A FLEUR DE PAMPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FLEUR DE PAMPRE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

VALLON NOTRE DAME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. , À Fleur de Pampre , DOMAINE DE L'ECHEVIN , florescens , TERRE POURPRE , DOMAINE LA FLORANE , Terre Pourpre , DOMAINE LA FLORANE [impatiens] n.f.


VALLON NOTRE DAME - 199 chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France


VALLON NOTRE DAME, Monsieur Adrien Fabre - 199 Chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 18 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°764049 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.